Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINEXPERT
M. Sebastien Pernod

Numéro de dépôt :
4143657
Date de dépôt :
21/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VINEXPERT de Sebastien Pernod

Présentation de la marque VINEXPERT

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2014 par monsieur Sebastien Pernod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINEXPERT »

Le déposant est monsieur Sebastien Pernod domicilié(e) Le mas d'esquière, 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Pernod domicilié(e) Le mas d'esquière, 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Sebastien Pernod a également déposé les autres marques suivantes : ROSA DE OURO


M. Sebastien Pernod - Le mas d'esquière, 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France


M. Sebastien Pernod - Le mas d'esquière, 104 Avenue de la vallée - 83380 - Les Issambres - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645199 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680275 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.